Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCAPE
SOCAPE, SARL

Numéro de dépôt :
3105016
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021

Présentation de la marque SOCAPE

Déposée le 5 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPE domicilié(e) 230 avenue du Counoise ZAC du Plan - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 485 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCAPE domicilié(e) 230 avenue du Counoise ZAC du Plan - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France.

La marque SOCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCAPE est expirée depuis le 5 juin 2021.

SOCAPE a également déposé les autres marques suivantes : CODINET , SOCAPE Société de Courtage d'Assurances de Personnes et d'Entreprises


SOCAPE, SARL - 230 avenue du Counoise ZAC du Plan - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France - SIREN 384485389


SOCAPE - 230 avenue du Counoise ZAC du Plan - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459465 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Papier, carton et articles en papier et en carton à savoir couches-culottes en papier ou en cellulose, essuie-mains, essuie-tout, mouchoirs, papier hygiénique, linge de table, sacs à ordure en papier, bobines d'essuyage, drap d'examen en papier, vaisselle en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, enveloppes et pochettes, films, feuilles, sacs d'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].